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Accueil/Conformité et dispositifs transverses

Deuxième ligne de maîtrise

Un logiciel de conformité pour les normes et les dispositifs transverses.

Dans PRIORISK, les fonctions de deuxième ligne de maîtrise décrivent ce que leur domaine attend des processus : les points d'une norme ou d'une réglementation, ou les cas à prévenir, par exemple en matière de fraude ou de qualité. Ces attendus sont rattachés aux processus concernés, dont les référents indiquent les dispositifs de maîtrise qui y répondent. Les évaluations de la deuxième ligne apprécient ensuite la conformité et l'adéquation de ces dispositifs, et les écarts constatés repartent vers les processus pour être traités.

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La norme RGPD dans PRIORISK : ses points sont placés sur la cartographie des processus, et chaque processus affiche le nombre de points qui le concernent

Conformité et dispositifs transverses

Une deuxième ligne qui s'appuie sur les processus

La première ligne maîtrise les risques au quotidien, dans chaque processus. La deuxième ligne, qui regroupe la conformité et les dispositifs transverses, décrit les attendus de son domaine, accompagne les processus et vérifie par des contrôles de niveau 2 que ces attendus sont tenus. Les deux lignes travaillent sur la même cartographie des processus : la deuxième y voit les dispositifs de maîtrise en place, et la première y retrouve les normes et les dispositifs transverses qui la concernent.

Le référentiel de normes

Chaque norme ou réglementation suivie par l'entreprise a un référent, éventuellement assisté de contributeurs. Elle est découpée en points (articles, exigences ou chapitres) dont la conformité est suivie un à un, et le texte officiel peut y être joint, avec des ancres qui relient les points aux passages correspondants. Une nouvelle version peut reprendre les points de la précédente, et les versions antérieures restent consultables pour savoir sur quelle version la conformité a été appréciée.

Les points de norme dans les processus

Chaque point est rattaché au ou aux processus concernés, en liste ou directement sur la cartographie. Le référent de chaque processus le positionne ensuite sur ses attentes ou ses risques, et le point affiche, processus par processus, les dispositifs de maîtrise et les plans d'actions qui y répondent. Les processus qui ne l'ont pas encore positionné sont signalés.

L'évaluation de la conformité

Une évaluation datée note chaque point conforme, partiel, non conforme ou non applicable, avec un commentaire. Sa clôture fige les dispositifs de maîtrise tels qu'ils étaient ce jour-là, ce qui donne à l'évaluation sa valeur de preuve, et deux évaluations sont comparables point par point. Une évaluation peut aussi être planifiée à intervalle régulier : elle s'ouvre alors d'elle-même à chaque échéance, sur la page d'accueil de son responsable.

Les dispositifs transverses

Des dispositifs sont prévus pour la fraude, la sécurité, la qualité, l'hygiène et l'environnement, et l'entreprise peut en créer d'autres, par exemple pour la lutte contre la corruption. Chacun a un responsable et des contributeurs, et tient le catalogue des cas que l'entreprise doit savoir prévenir et détecter. Chaque cas est traité comme un risque : son niveau brut, avant toute mesure de maîtrise, est coté par la deuxième ligne, et son niveau net se calcule à partir des dispositifs de maîtrise des processus et des contrôles de niveau 2.

Les cas suivis jusque dans les processus

Chaque cas est adressé aux processus concernés, dont les référents le rattachent au risque ou à la cause qui le porte, avec leurs dispositifs de maîtrise. Le responsable du dispositif voit côte à côte ce que la première ligne a mis en place et ses propres contrôles de niveau 2. Les incidents que les référents rattachent à ces risques apparaissent aussi sur le cas.

Les revues d'adéquation

Des revues datées, ponctuelles ou planifiées à intervalle régulier, apprécient pour chaque cas et chaque processus si les dispositifs de maîtrise en place sont suffisants, insuffisants ou inadaptés. La revue clôturée est figée ; elle peut être comparée à une autre et exportée en PDF. Quand un renforcement est nécessaire, un signal est adressé au référent du processus et rejoint le circuit d'amélioration continue, qui peut aboutir à un plan d'actions.

Entre la première ligne et l'audit

Les référents de processus retrouvent dans l'analyse des risques de leur processus les normes et les dispositifs transverses qui les concernent, et un collaborateur qui signale un incident peut alerter directement les personnes en charge du dispositif concerné. Les risques des dispositifs transverses peuvent rejoindre la cartographie des risques de l'entreprise. L'audit interne, troisième ligne de maîtrise, compte les normes et les dispositifs parmi les objets qu'il peut auditer.

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Questions fréquentes

PRIORISK fournit-il le contenu des normes ?

Non. Le référentiel est constitué par l'entreprise, qui choisit les normes et réglementations qu'elle suit, les découpe en points et peut y joindre le texte officiel et les guides qui l'accompagnent. Le contenu de ce référentiel reste sous sa responsabilité.

Quels dispositifs transverses sont prévus ?

La fraude, la sécurité des personnes, la sécurité des biens, la sécurité des systèmes d'information, la qualité, l'hygiène et l'environnement. L'entreprise active ceux qui la concernent et peut en créer d'autres, chacun avec ses propres catégories de cas. Le contrôle interne et la continuité d'activité, qui relèvent aussi de la deuxième ligne, sont présentés sur leurs propres pages.

Comment les référents de processus participent-ils ?

Ils reçoivent les points de norme et les cas qui concernent leur processus, les rattachent à leurs attentes, à leurs risques ou à leurs causes, et indiquent les dispositifs de maîtrise qui y répondent. Lorsqu'ils qualifient une cause de risque, par exemple de fraude ou de sécurité, ou qu'ils citent une norme, une mention remonte à la deuxième ligne, qui l'intègre à son catalogue ou l'écarte. Les signaux de la deuxième ligne leur sont adressés.

Faut-il utiliser l'IA ?

Non. Tout peut être réalisé sans IA. En option, l'IA propose les normes qui correspondent au profil de l'entreprise, les points d'une norme, avec ou sans son texte officiel, et des cas adaptés au secteur et aux processus de l'entreprise. L'utilisateur choisit ce qu'il souhaite conserver.

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